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Accueil > Prévention > Etudes et dossiers
Date de dernière mise à jour : 18/02/2010  - Source : CNAMTS

Etudes et dossiers en prévention

Accédez directement aux études et dossiers en matière de prévention des risques professionnels, classés par thèmes.

 

 

Les activités de l'agroalimentaire

 

La grande distribution : hypermarchés et supermarchés

Avec plus de 10 000 établissements et 480 000 salariés, la grande distribution est particulièrement touchée par les accidents du travail et les maladies professionnelles. Aussi, la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) a engagé des actions de prévention avec les organisations professionnelles de ce secteur et les enseignes de la distribution.

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La restauration
Autogrill s’engage avec la CNAMTS
Au regard de la sinistralité au sein de son enseigne, Autogrill, leader de la restauration aux services des voyageurs, a signé, le 25.06.2009, deux chartes de partenariat basées sur la mise en place d’actions spécifiques de prévention :
  • La charte de partenariat "Démarche de prévention par l’écoute - Ergos" qui place chaque salarié au cœur de l’évaluation des risques professionnels.
  • La charte de partenariat "Conception-rénovation-extension des locaux de travail" dans laquelle Autogrill s’engage à adopter les préconisations du site http://www.agrobat.fr en matière de conception et d’aménagement des lieux de travail.
 
Une expérience qui fait des émules puisque déjà un autre géant de la restauration, Mc Donald’s, se déclare prêt à suivre l’exemple d’Autogrill.
 
Mc Donald's France
 
Poursuivant et amplifiant sa démarche de prévention des risques professionnels, McDonald's France a signé le 23 octobre 2009 deux chartes de partenariat avec la CNAMTS:
  • la charte "Conception - Rénovation - Extension des locaux de travail" permettant de prévenir les risques le plus amont possible.

Télécharger la charte de partenariat "Conception"

  • la charte "STEP - Santé au Travail par l'Ecoute et la Prévention" qui place chaque salarié au coeur de l'évaluation des risques professionnels.

Télécharger la charte de partenariat "STEP"

 


Les revêtements de sol
Les chutes et glissades de plain-pied représentent plus de 20 % des accidents du travail. Des revêtements de sol répondant aux critères qualité-sécurité-aptitude à l'utilisation pour les locaux de fabrication de produits alimentaires sont répertoriés dans une liste.
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Les filières viande de boucherie et viande de volailles

Particulièrement touchées par les accidents du travail et les maladies professionnelles, les organisations professionnelles des filières viande de boucherie et viande de volailles ont signé avec la CNAMTS, le 14 mai 2009, un partenariat basé sur la mise en place d’actions spécifiques de prévention

 

Télécharger la charte de partenariat :

L'asthme du boulanger
La farine est la première cause d’asthme professionnel en France. Constamment exposés aux poussières de farine, les boulangers sont, de par leur activité, les plus touchés.

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Les statistiques AT-MP
Les statistiques accidents du travail et maladies professionnelles détaillées activité par activité.
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Les Troubles Musculo-Squelettiques

 

Les TMS

Avec 34 200 maladies professionnelles indemnisées en 2007, la prévention des TMS est un enjeu pour la société.

Que sont les troubles musculo-squelettiques (TMS) ? Quelles conséquences pour les victimes et les entreprises ? Comment les prévenir ?

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Les activités du BTP

 
Sécurité et protection de la santé sur les chantiers : un socle commun de mesures de prévention
Le Réseau AT/MP développe le Plan National d’Actions Coordonnées (PNAC) 2009/2012 dans le secteur de la Construction.
L’objectif de ce plan est d’amener les acteurs de la construction à mettre en œuvre les mesures présentées dans le «Socle commun» afin de prévenir efficacement :
  • les chutes de hauteur par des incitations aux protections collectives,
  • les accidents de manutention et les Troubles Musculo-Squelletiques (TMS) en encourageant l’intégration de moyens communs mécanisés de manutention dans la logistique de chantier optimisée,
  • les risques liés à la co-activité et aux lacunes dans l’organisation, mais aussi à certaines carences dans les conditions de travail et d’hygiène sur les chantiers, en appuyant la préparation en amont de la logistique et de l’organisation des projets.
Le socle commun est diffusé sous forme d’un dépliant et d’une affiche.

Le CACES® : certificat d'aptitude à la conduite en sécurité
Engins de chantier, grues à tour, grues mobiles, plates-formes élévatrices mobiles de personnes, chariots automoteurs de manutention à conducteur porté, grues auxiliaires de chargement de véhicules... Des engins pour lesquels les conducteurs doivent posséder une autorisation de conduite.
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Le FAQ CACES®

Le FAQ (Forum aux questions) CACES® vient compléter les dispositions prévues par les recommandations.

Régulièrement mis à jour, les modifications parues dans le FAQ s’appliquent au plus tard un mois après la date de mise à jour.
Le FAQ indice 11 a été mis à jour au 28 octobre 2009.
 

 

Le risque routier professionnel

 

Avec 523 décès, le risque routier est la première cause d'accidents mortels au travail.
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Les cancers d'origine professionnelle

 

Identifier les substances cancérigènes et promouvoir leur substitution pour éviter les cancers de demain
 
Responsables d’environ 150 000 décès par an, les cancers sont aujourd’hui la deuxième cause de mortalité en France. L’évaluation de la part des facteurs de risque liés au travail est rendue difficile par l’origine multifactorielle des cancers (modes de vie, environnement, profession), leur survenue tardive par rapport à l’exposition à un agent cancérogène, la méconnaissance des expositions, leur sous déclaration… C’est pourquoi l’amélioration des connaissances et de la prévention des cancers professionnels est une des priorités d’action de la branche Risques professionnels.
 
Programme national de prévention du risque CMR
 
La prévention du risque de cancer professionnel nécessite d’abord d’identifier les produits et procédés cancérogènes, puis de hiérarchiser les risques, afin d’élaborer un plan d’actions de suppression ou de substitution des produits dangereux.
 
Ce programme consistera à repérer les secteurs d’activité potentiellement les plus exposés aux agents cancérogènes mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) et d’accompagner 5 000 entreprises de ces secteurs dans leur démarche de prévention. Afin de toucher d’autres secteurs, il s’agira de déployer la méthode d’identification, de substitution, ou de réduction de l’exposition, dans 5000 entreprises supplémentaires, en partenariat avec les services de santé au travail et les branches professionnelles.
 
La sensibilisation des TPE au risque Amiante et autres CMR et le contrôle de plans de retrait et des conditions d’exécution de chantiers de désamiantage seront d’autres axes de travail à privilégier. L’objectif visé entre 2009 et 2012 est de soustraire 100 000 salariés au risque CMR.
 
Quelques exemples d’activités et de secteurs visés :
  • Les activités de traitement de surface, de soudage, la mécanique industrielle et la fonderie
  • Le BTP, notamment les entreprises du second oeuvre pour les risques d’exposition à l’amiante
  • Les pressings

 

L'activité des services d'aide et de soins à la personne

 

Des données statistiques sur les accidents du travail, maladies professionnelles et accidents de trajet ont été spécifiquement constituées pour les activités des services d’aide et de soins à la personne. Le mode de constitution atypique de ces données vise à renforcer la mutualisation des moyens mis à disposition de la branche professionnelle et des acteurs institutionnels.
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Les activités de la métallurgie
 
Filière Armatures métalliques
Au regard de la sinistralité au sein de leur secteur d’activité, l’Association Professionnelle des Armaturiers (APA) a signé avec la CNAMTS, le 10 juin 2009, un partenariat sur la mise en place d’actions de prévention spécifiques concernant principalement la manutention des armatures métalliques et le risque d’exposition aux fumées de soudage. 
Ces actions sont aussi envisagées dans le but de faciliter la mise en œuvre de la Convention Nationale d’Objectifs en vigueur depuis août 2006.
Elles viennent également en complément de la recommandation R 441 adoptée le 20 mai 2008 qui concerne la prévention des risques liés à la manutention des armatures métalliques.
 
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