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Etudes

CNAMTS007-loupe-203

Retrouvez les dernières analyses et études statistiques que nous publions.

Nos études générales

Nos travaux d’analyses statistiques visent tous le même objectif : apporter des informations aux décideurs pour permettre de mieux orienter la gestion du risque. Quelques-unes de nos études vous sont présentées ici.

Campagne Européenne 2010 sur la prise en compte des risques liés aux agents chimiques dangereux pour la santé et la sécurité des salariés

En 2010, le comité des hauts responsables de l’inspection du travail (CHRIT) a décidé de conduire une campagne européenne d’information et de contrôle sur les risques d’exposition des salariés aux agents chimiques dangereux.
En France, cette campagne a été organisée conjointement par les ministères chargés du travail et de l’agriculture et la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), avec l’appui technique de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS).
Elle s’est déroulée dans les secteurs de la réparation de véhicules et de la propreté et du nettoyage, avec l’objectif global de dresser un bilan de l’application de la réglementation relative à la protection de la santé des travailleurs susceptibles d’être exposés aux risques chimiques et d’améliorer la prévention.

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Etat statistique sur les rechutes consécutives aux sinistres AT-MP, qui ont été reconnues par l'Assurance Maladie - Risques Professionnels sur la période 2006-2009

Le cas des rechutes est prévu par l’article L443-2 du Code de la Sécurité Sociale : « Si l'aggravation de la lésion entraîne pour la victime la nécessité d'un traitement médical, qu'il y ait ou non nouvelle incapacité temporaire, la caisse primaire d'assurance maladie statue sur la prise en charge de la rechute ».
Notre étude dénombre les rechutes et examine les questions de délais, de rechutes successives, de reconnaissance...

Télécharger l’étude (PDF, 453 Ko)

Evaluation des effets volume, revalorisation et prix sur les rentes servies par l'Assurance Maladie - Risques Professionnels entre 2008 et 2009

A la demande de la Cour des Comptes, notre étude cherche à montrer l’évolution des montants versés au titre des rentes AT/MP entre 2008 et 2009 en fonction des effets volume, revalorisation et prix. Notre recherche est détaillée suivant les différentes catégories de bénéficiaires (victimes, conjoints survivants, enfants, ascendants).

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Etude sectorielle de la sinistralité pour les secteurs prioritaires du RSI

Dans le cadre du programme de prévention des risques professionnels du RSI, cette étude présente un état des lieux de la sinistralité AT/MP concernant une liste de professions jugées prioritaires dans les établissements de 1 à 20 salariés.

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Etude sectorielle de l'heure de survenance des accidents du travail et de trajet en 2008

Deux tiers des accidents de trajet sont liés au risque routier. Dans ce cas, ils sont dus pour moitié à l’utilisation de la voiture et pour près de 30% à celle d’un deux roues motorisées.
Les accidents de trajet arrivent principalement le matin : 40% surviennent dans le créneau horaire 7h-9h, alors qu’ils ne sont que 18% dans le créneau 17h-19h, proportion proche de la pause de midi (16% entre 12h et 14h). Cependant, des différences notables existent entre secteurs.

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Sinistralité 2008 des structures d'aide et de soin à domicile (SASAD)

Notre étude s’inscrit dans la continuité des travaux réalisés par la Carsat Languedoc-Roussillon sur le secteur de l’aide et du soin à domicile. Elle présente un ensemble d’éléments statistiques sur le secteur des Services de l’aide et du soin à domicile (SASAD), en vue d’éclairer la mission nationale en charge de la « prévention des risques dans les métiers de l’aide et du soin à domicile » ainsi que les différents acteurs de ce secteur.

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Contrats de prévention : sinistralité des entreprises "éligibles"

Notre étude vise à apprécier la pertinence des secteurs d'activité ciblés par les Conventions nationales d'objectifs (CNO) en 2007, en terme de prévention, au regard de leur sinistralité.
Il s’agit aussi de dresser un premier état des lieux des entreprises « éligibles » à un contrat de prévention en 2007.

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Contrats de prévention : caractérisation des contrats ayant pris effet entre 1999 et 2007

Dans la lignée de l'étude présentée précédemment, celle-ci vise à décrire globalement, par an et par secteur, les contrats de prévention ayant pris effet entre 1999 et 2007 (soit au cours des neuf dernières années disponibles), avec quelques indications sur une période plus longue (depuis 1988).

Télécharger l'étude (PDF, 454 Ko)

Contrats de prévention : caractérisation des entreprises ayant signé un contrat entre 1999 et 2007

Faisant suite aux deux travaux de recherches présentés ci-dessus, cette étude vise à caractériser les entreprises avec lesquelles les Carsat/CRAM/CGSS ont signé un contrat de prévention entre 1999 et 2007, soit sur près d’une décennie, et à étudier leur comportement au fil du temps.
Elle donne aussi des éléments de comparaison entre les sections relevant d’établissements ayant bénéficié d’un contrat de prévention et les sections de mêmes risques appartenant à des établissements n’ayant pas bénéficié de contrats.

 Télécharger l'étude (PDF, 231 Ko)


Nos statistiques sur les accidents de trajet

Nos statistiques recensent le nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail ou une incapacité permanente, ainsi que le nombre de décès et de journées perdues.

Télécharger les statistiques Accidents de trajet 2009 par CTN et numéro de risque (PDF, 1.2 Mo)

Télécharger les statistiques Accidents de trajet 2008 par CTN et numéro de risque (PDF, 194 Ko)

Télécharger les statistiques Accidents de trajet 2007 par CTN et numéro de risque (PDF, 816 Ko)


Nos statistiques sur les maladies professionnelles

Nos statistiques prennent en compte les maladies professionnelles ayant entraîné un arrêt de travail ou une incapacité permanente, ainsi que le nombre de décès et de journées perdues.

Télécharger les tableaux de sinistralité de l’année 2009 par CTN, n° de risque, tableau MP (PDF, 1.3 Mo)

Télécharger les tableaux de sinistralité de l'année 2008 par CTN, n° de risque, tableau MP (PDF, 554 Ko)

Télécharger les tableaux de sinistralité de l’année 2007 par CTN, n° de risque, tableau MP (PDF, 390 Ko)